Première publication en anglais: 17 juin 2003
Traduction et mise à jour: 26 mars 2009

Règles de copyright dans les sites web INSERT

Ayant toujours confié en une certaine "netiquette", je n'aime pas rédiger ce qui suit, mais depuis que nous avons constaté que certaines de nos photos sont publiées sans droit sur des pages web, en particulier de certains "confrères", je dois le faire; voici donc notre politique du copyright.

Les conditions suivantes s'appliquent à la totalité des sites web suivants, avec ou sans "www.":

  1. http://www.insertcasa.com
  2. http://www.blancasa.com
  3. http://www.denia-casa.com
  4. http://www.casa-playa.com
  5. http://www.casabaltica.com

Utilisation électronique, pages web, transfert de données et usages similaires

IMAGES: toutes les images contenues dans les sites ci-dessus font l'objet d'un droit d'auteur réservé, soit par INSERT à Madrid, soit par des partenaires. Hors du réseau des correspondants INSERT, l'autorisation de reproduire des images isolées peut être accordée à notre entière discrétion. L'autorisation doit être demandée par e-mail, en précisant l'usage désiré de l'image ou des images. Nous répondons généralement en moins de 24 heures.

Pour un usage à titre éducatif ou autre, non-commercial, vous pouvez intégrer une image dans votre page web simultanément à l'envoi de votre demande d'autorisation, pour nous permettre d'évaluer le concept. Un lien avec la page d'origine serait apprécié.

En cas de dénégation de l'autorisation, ou d'acceptation à des conditions particulières, le requérant s'engage à retirer l'image de son site web ou à mettre en place les conditions particulières dans les 48 heures après notification de la dénégation ou des conditions spécifiées.

TEXTES: dans la mesure où aucun risque de contenu dupliqué ("duplicate content") n'apparaît, je ne vois pas de raison pour que je refuse une demande de copie, mais s'il vous plaît, demandez toujours une autorisation avant de copier mes textes. En retour, je vous fournirai quelques suggestions pour éviter un contenu dupliqué.

FRAMING: le "framing" n'est autorisé qu'aux moteurs de recherche et activités similaires (si vous ne savez pas ce qu'est le "framing", vous ne courez pas le risque d'en faire, et si vous savez comment faire, vous savez ce que c'est :-)

Impression et autres utilisations non électroniques

L'impression est bien entendu autorisée à nos clients. En dehors de cet usage, demandez s'il-vous-plaît l'autorisation, en décrivant l'usage désiré. N'imprimez pas de textes ou d'image avant d'avoir reçu l'autorisation. Sur demande, nous pouvons aussi fournir des images de plus grand format, gratuitement pour un usage éducatif ou non commercial. Je réponds vraiment rapidement.

Violation du copyright

Une violation de notre copyright entraînera toutes mesures que nous considérerons appropriées, de nature légale ou non-conventionnelle, ces dernières pouvant consister par exemple en la publication d'une liste des auteurs de violation de notre copyright.

Madrid, le 26 mars, 2009. J. Gaillard